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id: droit-et-ethique.droit-d-auteur-et-memoire
titre: Droit d'auteur et mémoire
type: concept
chemin: /droit-et-ethique/droit-d-auteur-et-memoire/
url: https://www.apatie.fr/droit-et-ethique/droit-d-auteur-et-memoire/
date: 2026-11-13
statut: a-deplier
niveau: 2
parent: /droit-et-ethique/
licence: CC-BY-SA-4.0
auteur: Sébastien Vidotto (Heteractis)
relecture_humaine: en attente
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<!-- SPDX-License-Identifier: CC-BY-SA-4.0 -->

# Droit d'auteur et mémoire

> Copier, citer, conserver, et ce que la loi permet.

Cette branche est **à déplier** : elle n'est pas encore rédigée.

Résumé : Copier, citer, conserver, et ce que la loi permet.

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Citation : « Droit d'auteur et mémoire », Sébastien Vidotto (Heteractis), https://www.apatie.fr/droit-et-ethique/droit-d-auteur-et-memoire/, licence CC BY-SA 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/deed.fr). Modifications : aucune.